Description du site.
Ce site Internet (https://www.tramier.fr) est propriété de :
BORGES-TRAMIER, SAS
350 Avenue JRGG de la Lauzière
BAT 36 Parc du golf – CS 90376
13799 Aix-en-Provence CEDEX 3
RCS Salon de Provence nº304 012 917
Le responsable de la publication est Mme Cécile Bernini, Directrice Marketing.
BORGES-TRAMIER, SAS est une société appartenant à BORGES INTERNATIONAL GROUP.
Le site est hébergé par Alter Way Hosting.

Propriété Intellectuelle.
Tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle de ce site Internet et de ses contenus (textes, images, sons, audio, vidéo, infographie, éléments créatifs, logiciels, etc.), appartiennent à BORGES-TRAMIER, SAS ou, le cas échéant, à des tierces personnes. L’utilisateur peut visualiser tous les éléments, les imprimer, les copier et les entreposer sur le disque dur de son ordinateur ou sur tout support physique à condition que ce soit uniquement et exclusivement pour un usage personnel et privé. Leur utilisation à des fins commerciales, leur distribution ainsi que leur modification, leur altération ou leur désolidarisation est strictement interdite.
De plus, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de « BORGES-TRAMIER, SAS » et/ou son logo ainsi que toutes les marques, dessins ou modèles cités et/ou présentés sur ce site ou tout autre site lié, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de BORGES-TRAMIER, SAS.

Utilisation du site.
L’utilisation de tout document provenant du site n’est autorisée qu’à titre d’information et pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d’autres fins est expressément interdite.
L’utilisateur s’engage à utiliser de façon adéquate les contenus et les services offerts sur ce site et à ne pas les utiliser en vue de pratiquer des activités illicites ou contraires à la bonne foi et à la législation ; à ne pas endommager les systèmes physiques et logiques de BORGES-TRAMIER, SAS, de ses fournisseurs ou de tierces personnes, d’introduire ou de diffuser sur Internet des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de provoquer les dommages mentionnés précédemment.

Contenu et modifications du site.
Les informations fournies sur le site sont à titre informatif.
Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être actualisées ou périodiquement modifiées et les actualisations et modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
BORGES-TRAMIER, SAS se réserve le droit d’effectuer sans avis préalable les modifications qu’il considère pertinentes sur le site. Il peut modifier, supprimer ou ajouter aussi bien les contenus et services proposés que la façon dont ils sont présentés ou situés, ou apporter des améliorations ou des changements aux produits ou aux programmes sur ce site.

Liens vers d’autres sites.
BORGES-TRAMIER, SAS autorise uniquement des mentions à ses contenus sur d’autres sites Internet, que ceux-ci peuvent citer de la façon qui leur convient. Dans le cas de l’existence d’un lien hypertexte vers l’une de ses pages, l’utilisateur doit savoir qu’il entre sur le site Internet de BORGES-TRAMIER, SAS. Il doit pouvoir visualiser l’adresse URL correspondante sur son navigateur.
Les pages web du site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites Internet gérés par des sociétés distinctes de BORGES-TRAMIER, SAS et sur lesquels BORGES-TRAMIER, SAS n’exerce aucune sorte de contrôle.
BORGES-TRAMIER, SAS n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers, à leur légalité, exactitude ou fonction, ou l’usage qui pourra en être fait ainsi que le contenu vers lequel ces sites tiers peuvent renvoyer.
Tout utilisateur ou visiteur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l’autorisation expresse préalable de BORGES-TRAMIER, SAS.

Protection des données personnelles.
L’utilisateur est notamment informé que les informations qu’il communique sur les formulaires de contact présents sur le Site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à BORGES-TRAMIER, SAS à des fins de gestion administrative, commerciale, publicitaire et de marketing.
BORGES-TRAMIER, SAS utilisera uniquement les données personnelles aux fins ci-indiquées.
BORGES-TRAMIER, SAS étant intégré au BORGES INTERNATIONAL GROUP, les données pourront être transférées dans le même but, aux centres de traitement de données du BORGES INTERNATIONAL GROUP.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés » relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles qu’il a communiqué. L’utilisateur peut exercer ces droits par simple demande via email ou par courrier postal en s’adressant à:
BORGES-TRAMIER, SAS
(Réf : Données personnelles)
350 Avenue JRGG de la Lauzière
BAT 36 Parc du golf – CS 90376
13799 Aix-en-Provence CEDEX 3
consommateurs@tramier.fr
Toute information ne constituant pas des données à caractère personnel communiquées à BORGES-TRAMIER, SAS via le Site (remarques, avis, suggestions…) pourra être utilisée par BORGES-TRAMIER, SAS, sans restriction de droit d’utilisation, sans aucune rémunération pour l’utilisateur ou pour un tiers. Ces informations ne seront pas traitées comme confidentielles par BORGES-TRAMIER, SAS.
Abonnement à la Newsletter: si l’utilisateur est un utilisateur enregistré du site, il recevra régulièrement un courrier électronique (« Newsletter ») sur BORGES-TRAMIER, SAS ou des offres commerciales. A tout moment l’utilisateur pourra demander à ne plus recevoir ce type d’informations en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet dans chaque messages qu’il recevra.

Cookies.
Lors de la consultation du site, des informations relatives à la navigation du terminal de l’utilisateur sur le site, sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur ce terminal.
Les cookies sont un outil utilisé par les serveurs Internet pour stocker et récupérer des informations sur leurs visiteurs, mais ne permettent pas leur identification. Il s’agit de petits fichiers de texte qui sont envoyés à l’ordinateur de l’utilisateur, pour prendre connaissance de ses préférences et s’en rappeler lors de la connexion suivante. L’utilisateur peut décider librement s’il souhaite autoriser les cookies sur son disque dur ou non. Dans ce sens, l’utilisateur peut configurer son navigateur pour accepter ou refuser par défaut tous les cookies, ou pour recevoir un avertissement sur son écran à la réception de chaque cookie afin de décider au cas par cas s’il accepte leur installation ou non sur son disque dur. Veuillez suivre les indications de la section d’aide de votre navigateur pour savoir comment modifier votre configuration actuelle.

Limitations de responsabilité.
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni BORGES-TRAMIER, SAS, ni aucune autre entité du BORGES INTERNATIONAL GROUP ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects (préjudice matériel, perte de données, préjudice financier, etc.) résultant de l’accès ou de l’utilisation du présent site ou de tous sites qui lui sont liés. De même, en cas d’indisponibilité du site, BORGES-TRAMIER, SAS ne pourra être tenu pour responsable et ce quelque soit la cause.
BORGES-TRAMIER, SAS ne peut pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité des informations sur le site. Ainsi, BORGES-TRAMIER, SAS ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

Divers.
BORGES-TRAMIER, SAS engagera des poursuites en cas de non-respect des conditions mentionnées ci-dessus ainsi que dans le cas de l’utilisation indue des contenus présentés sur ce site Internet. Il mettra en œuvre toutes les actions civiles et pénales que la loi lui autorise.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Toutes contestations relatives à la validité, à l’interprétation ou à l’exécution des présentes ou en cas de toute démarche contentieuse, le litige sera tranché devant le Tribunal du ressort dont dépend le siège social de BORGES-TRAMIER, SAS.